Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1143921
Date de dépôt :
08/08/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Nancy
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 août 1980 par Société "MANSUY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nancy), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143921.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 1990.
Société "MANSUY" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059